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Marques déposées par Sidi Mohamed El Bouchty
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Sidi Mohamed El Bouchty

Numéro de dépôt :
3408679
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/02/2016
Marque figurative de Sidi Mohamed El Bouchty

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 2006 par Sidi Mohamed El Bouchty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative

Le déposant est Sidi Mohamed El Bouchty domicilié(e) 198 Avenue du 8 Mai 1945,01300 BELLEY - 01300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sidi Mohamed El Bouchty domicilié(e) 198 Avenue du 8 Mai 1945,01300 BELLEY - 01300 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2016.

Sidi Mohamed El Bouchty a également déposé les autres marques suivantes : SPC SPORTS PERFORMANCE CONSULTING SERVICE POUR LES PROFESSIONNELS , TWAREG


Sidi Mohamed El Bouchty - 198 Avenue du 8 Mai 1945,01300 BELLEY - 01300 - France


Sidi Mohamed El Bouchty - 198 Avenue du 8 Mai 1945,01300 BELLEY - 01300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.